Infos et Coordonnées d’Alu Pose 04

Forme juridique : Affaire personnelle artisan
Catégorie : BTP et construction
Code APE : 4332B (Travaux de menuiserie métallique et serrurerie)
SIRET: 453 649 071 00017
RCS : 453 649 071
Immatriculation : 18-05-2004
Gérant : Daniel LAURENT
Siège social : Le Soleillet – 04200 AUBIGNOSC
Tel : 06 20 92 81 11
Fax : 04 92 62 45 69
Mail : contact@alupose04.fr
www.alupose04.fr

Conception du site d’Alu Pose 04

Nom : AV² (Audio Visuel Autrement Votre) / 13 en web
N° de SIREN : 518 573 803 00013
Code APE : 9499Z
Adresse : 113 Traverse Chevalier, Les Grands Pins B5 13010 Marseille
Tel : 06 78 15 52 95 – 06 61 16 43 58 – 06 33 55 91 44
Mail : contact@av-2.net / contact@13enweb.fr
www.av-2.net
https://13enweb.fr

Hébergement du site d’Alu Pose 04

OVH (On vous héberge)
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovh.com

Informations nominatives

L’ensemble des éléments édités sur alupose04.fr (textes, photographies, images, dessins, tableaux, vidéos, animations…) constituent des oeuvres protégées par des droits de propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, de ce site est donc interdite sans l’accord préalable des titulaires de ces droits. Sans cet accord, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi  » Informatique et Libertés « ).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.